Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.T.A
/
DTM (Dual Transfert Mode)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTM (Dual Transfert Mode)
C.T.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98727220
Date de dépôt :
03/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2008

Présentation de la marque DTM (Dual Transfert Mode)

Déposée le 3 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) C.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DTM (Dual Transfert Mode) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.T.A domicilié(e) ZI Du Caillou, 3 Rue Jules Verne, 69630 CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 363 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque DTM (Dual Transfert Mode) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTM (Dual Transfert Mode) est expirée depuis le 3 avril 2008.

C.T.A a également déposé les autres marques suivantes : e3 ECOLOGIE – ECONOMIE – EFFICACITE , CTA , SHERPA , MASTERIA


C.T.A. (Société Anonyme) - ZI Du Caillou, 3 Rue Jules Verne, 69630 CHAPONOST - France - SIREN 342363868


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Appareils de séchage de l'air comprimé ; échangeurs thermiques.